Guide Pratique du Handicap
A l'usage des Elus et des Personnels des
communes de l'agglomération grenobloise

Guide réalisé par Handicap Info 38 - Septembre 2001

Sommaire

• AVANT PROPOS
• OBJECTIFS ET MODE D'EMPLOI
• 1ERE PARTIE : LA POPULATION EN SITUATION DE HANDICAP
  1. LES TYPES DE HANDICAP
  2. LES CHIFFRES DU HANDICAP
• 2EME PARTIE : LE CADRE INSTITUTIONNEL
  1. LA REPARTITION DES COMPETENCES
  2. LES INSTANCES D'ORIENTATION
     1. La Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES)
     2. La Commission technique d'orientation et de reclassement professionnel (COTOREP)
  3. LES DROITS SOCIAUX
  4. LOIS CADRES ET TEXTES DE REFERENCES
     • Loi 75-534 du 30 Juin 1975 : Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
     • Loi 75-535 du 30 Juin 1975 : Loi relative aux institutions sociales et médico-sociales
     • Loi du 10 Juillet 1987 : Loi en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
     • Loi 89-486 du 10 Juillet 1989 : Loi d'orientation sur l'éducation
     • Loi 90-602 du 12 JUillet 1990 : Loi relative à la protection des personnes contre les discriminations en raison de leur état de santé ou de leur handicap
     • Loi 91-663 du 12 Juillet 1991 : Loi portant diverses mesures destinées à favoriser l'accessibilité aux personnes handicapées des locaux d'habitation, des lieux de travail et des installations recevant du public
• 3EME PARTIE : LES INFORMATIONS PRATIQUES PAR GRAND THEMES
  1. L'INFORMATION
  2. LA CONCERTATION
  3. L'ACCESSIBILITE
  4. LES TRANSPORTS
  5. L'EDUCATION
  6. LA FORMATION
  7. L'EMPLOI
  8. LE LOGEMENT ET L'HEBERGEMENT
  9. LES SERVICES FAVORISANT LE MAINTIEN A DOMICILE ET L'INTEGRATION SOCIALE
  10. CULTURE, SPORT, LOISIRS
  11. LES ASSOCIATIONS
• 4EME PARTIE : LE REPERTOIRE DES SERVICES ET ASSOCIATIONS PAR COMMUNES

  Claix Corenc Domène Echirolles Eybens Fontaine

  Gières Grenoble La Tronche Meylan Poisat Pont de Claix

  St Egrève St Martin d'Hères St Martin le Vinoux Sassenage Seyssinet Pariset Seyssins

Grenoble Alpes Metropole tient à remercier tout spécialement le centre ESTI de Saint-Martin-d'Hères pour son accueil lors du reportage photographique et toutes les personnes qui ont accepté d'être représentées dans cet ouvrage.

Conception et rédaction
Pascale Vuillermet et Patrick Delmotte (Handicap Info 38)
Joël Chapron (Grenoble Alpes Métropole)

Direction artistique et réalisation graphique

• Version Papier : Cédric Labb
• Version web : Joann Tonon (Handicap Info 38)

Photographies
Michel Gasarian/Editing

Photogravure
Xyrius

Impression
La Typo Fontenoise